Le
Mariage est un acte civil et religieux qui lie le plus souvent un homme et une femme en vue d'une vie commune et de fonder une famille. En
France, le mariage est extrêmement lié à la
religion Chrétienne, mais trouve une certaine autonomie civile depuis les temps modernes.
Histoire
Période gallo-romaine
Pour les romains, le mariage est simplement un acte consensuel entre deux individus de sexe différent, sans obligation de publicité. Le
Droit romain ne se préoccupe que de ses conséquences civiles, principalement en matière de
patrimoine, mais pas de sa forme.
À l'époque dite des Pères de l'Église (IIe siècle-VIe siècle), il n'y a pas de rite spécifique de mariage au sein de l'Église. Les chrétiens se marient suivant les coutumes de leur région. La présence du prêtre n'est pas obligatoire et peu pratiquée.
Les chrétiens prirent plus tard l'habitude de faire bénir leurs unions par leur prêtre, mais son intervention n'officialisait toujours pas le mariage, celui ci résultant toujours de l'unique et seule volonté des époux .
Un tel mariage pouvait donc constamment être remis en doute et quand l'un des conjoints voulait le nier, l'autre se trouvait le plus souvent dans l'impossibilité d'apporter la preuve contraire, sauf lorsqu'un écrit avait été signé. À défaut, il ne restait plus que la preuve « par témoins », toujours suspecte.
L'évolution du mariage dans une société chrétienne
Le mariage religieux
Article détaillé : . Très tôt, l'Église interdit le
Divorce et cherche à faire respecter le lien conjugal en entourant sa formation de solennité et de publicité. Le mariage religieux se répand progressivement à partir du IXe siècle. Les époux se donnent mutuellement le sacrement du mariage en présence du prêtre qui bénit leur union. A partir du
Xe siècle, l'exigence de la célébration publique du mariage est habituelle.
À partir du XIIe siècle, le prêtre bénit et remet l'anneau, mais ce n'est qu'en 1215 que le mariage est intégré dans la liste des sacrements de l'Église. C'est le seul sacrement à ne pas être administré par un ministre ordonné (prêtre ou diacre) qui, au regard des dispositions du canon 1108 (nouveau code de droit canonique édition 1983), est un assistant au mariage. Il est précisé que "par assistant au mariage, on entend seulement, la personne qui, étant présente, demande la manifestation du consentement des contractants, et la reçoit au nom de l'Eglise."
L'Église catholique encadre tous les aspects de la vie. Le mariage n'échappe pas à cette règle. Les évêques doivent concilier l'exigence de chasteté comme idéal de perfection et les besoins plus terrestres des humains. Au
VIe siècle, l'évêque
Césaire d'Arles condamne sévèrement les pratiques conjugales des gallo-romains et tente d'imposer à ses ouailles des périodes d'abstinence pendant le
Carême et pendant les jours qui précèdent la communion. Il enseigne que la sexualité n'est véritablement juste, même au sein d'un couple marié, que pour la procréation.
La conception du mariage est par ailleurs un point de friction entre l'Église et les guerriers francs. Ces derniers, bien que catholiques, veulent conserver leurs coutumes germaniques - rapt, concubinage, polygamie, répudiation - alors que l'Église entend imposer l'indissolubilité du couple, sauf cas exceptionnels : inceste, non consommation du mariage.
Charlemagne, fervent catholique voit, comme la plupart des hommes de son temps, le mariage et la sexualité comme une affaire privée. Il n'a jamais conclu de mariage devant un prêtre mais s'est toujours conformé aux coutumes germaniques pour ses trois mariages successifs. Il a vécu, après son troisième veuvage, avec quatre concubines en même temps. Cela illustre bien les difficultés que l'Église a eu pour imposer son point de vue sur le mariage.
C'est pourtant à l'époque carolingienne que l'Église catholique achève la formation de la Doctrine canonique sur le mariage, doctrine qu'elle impose peu à peu en pays franc comme dans le reste de l'Occident. C'est cette doctrine qui est encore officiellement celle de l'Église catholique : le mariage doit être public, précédé de la publication des bans, et avoir l'autorisation des parents. Seul le mariage béni par un prêtre est reconnu par l'Église. Ceci n'empêche pas la persistance des mariages coutumiers ou par simple consentement mutuel jusqu'à la fin du Moyen Âge.
Le mariage a pour but de perpétuer la cellule familiale et son lignage. Il est l'objet de tractations entre les familles. Dans le Nord de la France, les stratégies matrimoniales des familles nobles sont relativement simples : essayer de marier les filles, trouver à l'aîné des garçons une union avantageuse, et évincer les autres garçons du lignage pour éviter la dispersion des biens. L'Église défend une notion plus individuelle du mariage. De plus, elle lutte contre les pratiques endogamiques en interdisant les mariages entre parents jusqu'au septième degré inclus. Dans le monde étroit du Moyen Âge où paysans et citadins quittent rarement les limites du village ou du quartier, c'était rendre le mariage singulièrement difficile et par contre-coup favoriser le concubinage. Au XIIIe siècle, l'Église recule l'interdiction au quatrième degré, ce qui correspond plus au genre de vie de l'époque qui voyait beaucoup de mariages consanguins dans les familles royales et aristocratiques.
La forte mortalité inhérente à cette époque, comme la nécessité de vivre à deux pour pouvoir assumer la survie de la cellule familiale, expliquent le grand nombre de remariage pour les hommes comme pour les femmes. Un trop grand nombre d'enfants est autant une menace pour la survie de la famille que la solitude. La nécessité d'être deux pour faire face à charge de travail d'une exploitation familiale peut se transformer en véritable malédiction en cas de trop grande fertilité du couple ; d'où le recours aux potions pour avorter ou à l'étouffement "malencontreux" du nouveau-né couché dans le lit conjugal. Le taux de nuptialité est intimement lié à la conjoncture économique ; celui-ci diminue aussi fortement que le taux de mortalité augmente au cours des années de disette ou de famine. Quand la nourriture redevient suffisante, le nombre de mariages connait une forte augmentation, suivi de près par un pic des naissances.
Le mariage et le couple à l'Époque moderne ont donné lieu à de nombreuses études qui permettent de montrer la prédominance du mariage comme genre de vie. Alors que 10 à 12% des campagnards sont célibataires, ils ont un peu plus nombreux en ville où on voit un grand nombre de déracinés, de domestiques et de couvents. En outre, les gens du peuple se marient tard, 25-26 ans pour les femmes, 26-27 ans pour les hommes. Ces mariages tardifs, vue l'espérance de vie, sont liés au souci de limiter les naissances en racourcissant la période de fertilité du couple. Seules les classes dominantes se marient jeunes, surtout les filles. Le nombre des naissances hors mariage comme celui des conceptions pré-nuptiales est remarquablement faible dans les campagnes.
À l'Époque moderne, on se marie en dehors des périodes interdites par l'Église (le Carême et l'Avent) et aussi en dehors des périodes de grands travaux agricoles. Le mois de mai, mois consacré à la Sainte Vierge est réputé porter malheur. Les noces sont célébrées chez les parents de la promise. Le dépouillement quasi-exhautif des registres paroissiaux d'état civil de l'époque a montré que les paysans se marient avec un conjoint habitant à moins de 20 km de leur domicile alors que dans les villes le brassage est plus important. Mais surtout, on se marie dans son milieu professionnel ou social et, seules les élites de la noblesse et de la bourgeoisie pratiquent l'Exogamie sociale ; le mariage est pour elles un moyen d'élargir leurs alliances économiques et sociales.
Le mariage sous la Révolution
Jusque-là seul le clergé tenait les registres d'état civil, et après le
Schisme provoquée par la constitution civile du clergé, seul le clergé constitutionnel pouvait légalement tenir les registres paroissiaux d'état civil. Cependant, un grand nombre de mariages étaient célébrés par les prêtres réfractaires, sans autorité légale, et les rares non catholiques ne figuraient toujours pas sur l'état civil. En
1792, l'Assemblée législative intervient sur la question du mariage et décide de ne le reconnaitre que comme un contrat civil et confie les registres d'état civil aux autorités municipales dans un décret du 20 septembre 1792. Le mariage fait l'objet d'une définition par la
Convention nationale le
21 août 1793 : « Le mariage est une convention, par laquelle l'homme et la femme s'engagent, sous l'autorité de la loi, à vivre ensemble, à nourrir et élever les enfants qui peuvent naître de leur union ».
Les règles du mariage sont assouplies; il y a beaucoup moins de cas d'empêchement, il n'y a plus de période religieuse comme le Carême ou l'Avent où se marier est interdit. Comme tout contrat le mariage peut être rompu ; la Convention prévoit plusieurs cas de divorce : la démence, l'emprisonnement pour crime, l'abandon du foyer conjugal, les mauvais traitements physiques ou moraux. Les conventionnels ont même prévu le divorce par consentement mutuel, cependant la procédure est longue et on ne trouve dans l'état civil que peu d'actes de conciliation devant le Maire se concluant ou non par le divorce ; il faut dire aussi qu'il s'agit d'une possibilité totalement inédite du point de vue des mentalités traditionnelles.
Cette laïcisation de l'état civil sera maintenue sous le régime concordataire.
En nette réaction il place la femme sous la tutelle financière et administrative de son mari. Les conditions du divorce se restreignent, et l'infidélité de la femme est punie plus sévèrement que celle du mari.
Le mariage aujourd’hui
On célèbre environ 270 000 mariages par an, ce qui représente une baisse par rapport aux chiffres des années 1960 ( 320 000 mariages par an). L’année
2000 a vu un accroissement soudain, avec 298 000 mariages célébrés en mairie française.
Conditions
En France, depuis une loi du 4 avril
2006, l'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant l'âge de 18 ans (auparavant, l'âge de la femme était fixé à 15 ans), sauf autorisation de leurs parents, qui est nécessaire même dans le cas de mineurs émancipés. L'article 145 du code civil consacre une dérogation qui pourra être accordée par le Procureur de la République pour "motifs graves". Il s'agit en générale de l'état de grossesse de la mineure mais les circonstances sont laissées à l'appréciation souveraine du Procureur.
Le mariage résulte de l'union de deux personnes de sexes opposés. Bien que le code civil n'en dispose pas expressement, l'article 144 du code civil retient : "L'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus", ce qui laisse supposer l'exigence de sexe opposés.
La question est posée pour le mariage des transsexuels : en effet, ces derniers ayant obtenu la modification de la mention de leur sexe sur les registres de l'état civil après une opération chirurgicale, il était contradictoire de leur refuser le mariage. La CEDH a reconnu dans un arrêt Goodwin en 2002 que le sexe psychologique et social doit primer sur le sexe biologique lorsque certaines conditions sont remplies. Il s'agit notamment de la preuve de la réalité du syndrome du transsexualisme chez l'individu ainsi qu'une transformation physique (opération d'ablation ou de constitution des organes génitaux). Les transsexuels peuvent donc se marier avec une personne de sexe biologique identique mais apparent, différent.
La question du mariage homosexuel suscite d'assez vives polémiques, principalement en raison de la possiblité d'Adoption qu'il implique. La Cour de Cassation refuse toujours de reconnaître la possibilité d'une telle union. La CEDH reste muette à ce sujet et laisse la possibilité à chaque état de légiférer comme il l'entend à ce sujet.
Il faut ensuite réunir des conditions psychologiques tenant au consentement des époux qui doit être libre, éclairé et exempt de tout vice.
Procédure
Le mariage est célébré par un officier d'état-civil de la commune de résidence de l'un des deux époux.
Les époux doivent fournir un certificat médical récent et faire publier les bans, qui consistent en une affiche informant les tiers du projet de mariage. La célébration du mariage ne peut avoir lieu qu'au moins dix jours après la publication des bans. En pratique, il est conseillé de déposer le dossier complet à la mairie deux mois avant la date prévue pour le mariage.
En cas de mariage entre un Français et un étranger, l'officier d'état-civil peut décider de s'entretenir avec les conjoints afin de déterminer s'il n'y a pas un risque de Mariage blanc. Il ne peut toutefois pas refuser de célébrer le mariage si l'étranger est en situation irrégulière.
Notes et références
Voir aussi
Articles connexes
Bibliographie
- Jean-Claude Bologne, Histoire du mariage en Occident, Hachette collection Pluriel,1997(ISBN 2012789226)
- Jean-Luc Chabot, Philippe Didier, Jérôme Ferrand, Le Code civil et les Droits de l’homme, L'Harmattan,2005(ISBN 2747558568)
- Jean Chélini, Histoire religieuse de l’Occident médiéval, Hachette,1991
- Pierre Goubert, Daniel Rouche, Les Français et l’Ancien Régime, Armand Colin,1984
- Robert Fossier, Enfance de l’Europe, Presses universitaires de France,1982
- Jacques Houdaille, « La nuptialite sous la Révolution et l’Empire », Population (ISSN 00324663), 37e année nº 1, janvier-février 1982, pp. 160–167
- Michel Mourre, Dictionnaire encyclopédique d’histoire, Bordas,1978
- Michel Péronnet, Les 50 mots clefs de la Révolution française, Privat,1983(ISBN 978-2708919662)
Lien externe et source de l'article